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Marques déposées par l'association loi 1901 Conseil National du Réseau CERFRANCE
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Terr'Avenir
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terr'Avenir
Conseil National du Réseau CERFRANCE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3953315
Date de dépôt :
04/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2022
Terr\'Avenir de Conseil National du Réseau CERFRANCE

Présentation de la marque Terr'Avenir

Déposée le 4 octobre 2012 par l'association loi 1901 Conseil National du Réseau CERFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terr'Avenir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Conseil National du Réseau CERFRANCE domicilié(e) 18 rue de l'Armorique - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 672 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil National du Réseau CERFRANCE domicilié(e) 18 rue de l'Armorique - 75015 - PARIS - France.

La marque Terr'Avenir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953315.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terr'Avenir est expirée depuis le 4 octobre 2022.

Conseil National du Réseau CERFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FREEBIZ , OMGA France , CERFRANCE , CERFRANCE ÉNERGIE , CERFRANCE ENTREPRENDRE & RÉUSSIR , LE RESEAU CERFRANCE , OMG France , CERFRANCE Voir loin, les pieds sur terre , CER FRANCE , CERFRANCE PERSPECTIVES


Conseil National du Réseau CERFRANCE, Association Loi 1901 - 18 rue de l'Armorique - 75015 - PARIS - France - SIREN 390672665


Conseil National du Réseau CERFRANCE - 18 rue de l'Armorique - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Conseils en organisation et direction d'entreprises agricoles ; services de gestion et d'organisation d'entreprises agricoles visant à préserver l'environnement (conseil en organisation et direction des affaires) ;

Education, formation dans les domaines de la gestion et l'organisation d'entreprises agricoles ; publication de textes autres que textes publicitaires dans les domaines de la gestion et l'organisation d'entreprises agricoles ;

Recherche en matière de protection de l'environnement et développement durable.